Déposée le 10 novembre 2003 par NICOLAS Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCA ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est NICOLAS Xavier domicilié(e) 24 Route de Versailles, Appartement 97 - 78150 - ROCQUENCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Xavier domicilié(e) 24 route de Versailles, appartement 97 - 78150 - ROCQUENCOURT - France.
La marque ACCA ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCA ORGANISATION est expirée depuis le 10 novembre 2023.
NICOLAS Xavier - 24 Route de Versailles, Appartement 97 - 78150 - ROCQUENCOURT - France
NICOLAS Xavier - 24 route de Versailles, appartement 97 - 78150 - ROCQUENCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539345 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Meubles, meubles de classement, meubles de rangement, pièce d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement), bahuts, bancs (meubles) banquettes, bibliothèques (meubles de bureaux) buffets, meubles de bureau, bureau (meubles), canapés, chaises (sièges) chaises de réunion, coffres forts, comptoirs (tables), crédence, dessertes, étageres, fauteuils, fichiers (meubles), plateaux de tables, présentoires, pupitres, rayonnages, sièges, sièges de bureaux, sièges métaliques, stores d'intérieures à lamelles, tables, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tables de travail, tables de réunion, armoires, penderies – travaux d'ébenisterie. – installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, restauration de mobilier. – service d'installation et d'implantation de matériel de bureau, service de décoration, d'agencement et de conception interrieure, aménagement d'espace. – appareils d'éclairages, lampes de bureaux, appareils et instruments electriques, optiques, étuits et coffrets adaptés aux appareils.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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